Automatisez les modèles de déclaration quantitative Solvabilité II avec XBRL Express. QRT préparés, validés et transmis à l'AEAPP et aux superviseurs nationaux — trimestriels, annuels, individuels et de groupe.
Solvabilité II (directive 2009/138/CE) impose aux entreprises d'assurance et de réassurance agréées dans l'UE de déclarer leur position financière et leur profil de risque aux autorités de surveillance nationales via des modèles de déclaration quantitative (QRT) standardisés — définis par l'AEAPP et soumis en fichiers XBRL.
Les transmissions QRT s'appliquent à la fois au niveau individuel (entité seule) et au niveau du groupe. Les groupes disposant d'une société holding d'assurance participante au sein de l'EEE sont soumis au reporting de groupe en plus du reporting individuel pour chaque entité réglementée.
Couvre le bilan, les exigences de capital (SCR et MCR), les provisions techniques, les investissements et les fonds propres. Date de référence le 31 décembre ; transmission due dans les 20 semaines (14 semaines pour les entreprises importantes).
Un sous-ensemble réduit couvrant la position de solvabilité, les investissements et les provisions techniques. Dû dans les 5 semaines (entreprises importantes) ou 8 semaines (autres) suivant la date de référence.
Reprend la structure individuelle mais couvre la position consolidée du groupe. Les superviseurs de groupe peuvent exiger des formulaires spécifiques au groupe supplémentaires. Les groupes français supervisés par l'ACPR transmettent les QRT de groupe via ONEGATE.
Les assureurs français supervisés par l'ACPR transmettent tous les QRT Solvabilité II via ONEGATE. L'ACPR applique des règles de validation nationales supplémentaires en plus de la taxonomie AEAPP. Les établissements doivent détenir des certificats ONEGATE valides et gérer les droits d'accès des utilisateurs pour tous les transmetteurs autorisés.
Les QRT Solvabilité II doivent être transmis en documents d'instance XBRL conformes à la taxonomie XBRL de l'AEAPP. L'AEAPP publie des mises à jour de taxonomie annuellement ; chaque version introduit des points de données modifiés, des règles de validation mises à jour et des modifications des structures de tableaux.
XBRL Express inclut automatiquement chaque version de la taxonomie AEAPP. Lorsque l'AEAPP publie une nouvelle version, Diligence l'intègre et tous les formulaires existants sont validés par rapport à la nouvelle version — les établissements n'ont pas à gérer manuellement les fichiers de taxonomie ni à reconstruire les formulaires.
XBRL Express applique l'ensemble des règles de validation DPM de l'AEAPP ainsi que les règles nationales ACPR avant la génération du fichier. Chaque erreur de validation est identifiée par formulaire, ligne, colonne et identifiant de règle, avec des conseils de correction en langage clair. Problèmes courants : unités de mesure incorrectes, points de données obligatoires manquants et défauts de cohérence inter-formulaires.
Certains formulaires QRT de groupe utilisent le format XBRL-CSV. XBRL Express gère à la fois le XBRL XML et le XBRL-CSV dans le même flux de travail.
XBRL Express inclut la bibliothèque complète des formulaires QRT Solvabilité II pour le reporting individuel et de groupe — série S.01 à S.99 ainsi que les suppléments nationaux ACPR — maintenus et mis à jour à chaque publication AEAPP.
Pour les groupes d'assurance transmettant à la fois des QRT individuels et de groupe, XBRL Express gère toutes les entités et périmètres de consolidation sur une seule plateforme. Les coordinateurs de groupe ont une visibilité sur tous les dépôts individuels avec un suivi de statut consolidé par période.
Chaque version de rapport est conservée avec horodatage, utilisateur et statut du flux de travail. Les examens prudentiels peuvent nécessiter la preuve qu'un dépôt spécifique a été approuvé par le personnel désigné avant transmission — XBRL Express fournit automatiquement cet enregistrement.
Les assureurs français transmettent les QRT Solvabilité II via le portail ONEGATE de l'ACPR. Diligence se connecte directement à ONEGATE — les mises à jour de statut, messages de rejet et accusés de réception apparaissent en temps réel dans XBRL Express.
Lorsque l'AEAPP publie une nouvelle version de taxonomie, Diligence met à jour la plateforme automatiquement. Les formulaires QRT migrent vers la nouvelle version sans reconstruction manuelle — le mode de défaillance le plus fréquent pour les établissements utilisant des tableurs ou des outils XBRL génériques.
Le reporting QRT Solvabilité II est un cas d'usage central pour Diligence — et non un module complémentaire. Lorsque l'AEAPP modifie une structure de tableau ou que l'ACPR ajoute une règle de validation nationale, l'équipe qui construit la mise à jour est la même qui répond à votre appel d'assistance.
Diligence est utilisé par des assureurs, réassureurs et groupes d'assurance en France, Belgique, Luxembourg et six autres pays européens — testé sur chaque version majeure de la taxonomie AEAPP et chaque cycle de transmission ACPR depuis l'entrée en vigueur de Solvabilité II.
Le reporting individuel couvre chaque entité réglementée séparément. Le reporting de groupe couvre le groupe d'assurance consolidé. Les deux utilisent des formulaires QRT, mais le package de groupe inclut des formulaires spécifiques à la consolidation, avec des échéances distinctes pour chacun.
L'AEAPP publie généralement une mise à jour majeure de taxonomie par an, publiée au T4 pour activation l'année suivante. Diligence intègre toutes les versions automatiquement — aucune gestion manuelle de taxonomie n'est requise.
Oui. Les conglomérats financiers soumis à la fois à la supervision des assurances et bancaire peuvent gérer l'ensemble du reporting réglementaire — QRT Solvabilité II, COREP et FINREP — au sein d'une seule plateforme XBRL Express.
L'ACPR applique des règles nationales françaises en plus des règles de taxonomie standard de l'AEAPP. XBRL Express inclut le jeu complet de règles nationales ACPR dans la validation pré-transmission, identifiant les erreurs de règles nationales avec le même niveau de détail que les erreurs au niveau AEAPP.
Diligence gère automatiquement chaque mise à jour de taxonomie AEAPP. QRT préparés, validés et transmis à ONEGATE — sans tableurs, sans outils XBRL manuels.
